Charte de respect

Nous sommes heureux de vous accueillir sur le site internet des cyclos de Gourin. Nous demandons à chacun de bien vouloir respecter la charte qui suit pour que ce site puisse demeurer agréable et convivial. Si vous avez des questions ou des suggestions, n'hésitez pas à les poster!

Comportement et Contenu :

Afin de maintenir une atmosphère agréable et un bon fonctionnement, les attitudes de pollution (flood, MAJUSCULES, langage SMS..), ainsi que les attitudes sortant des règles fondamentales de bienséance et du respect d'autrui sont à proscrire.

L'Utilisateur s'engage à ce que le contenu des pages web et des propos tenus sur le forum soit en conformité avec les lois et règlements en vigueur et ne porte pas atteinte aux droits des tiers, et notamment (sans que les présentes Conditions soit limitative) :

ne porte pas atteinte ou ne soit pas contraire à l'ordre public ou aux bonnes mœurs ou ne puisse pas heurter la sensibilité des mineurs,

ne porte pas atteinte de quelque manière que ce soit aux droits à la réputation, à la vie privée de tiers et à l'image, notamment en permettant d'identifier physiquement une personne par la divulgation d'informations personnelles non autorisées (coordonnées postales, état-civil, photos, etc.)

ne contienne pas de propos ou d'image dénigrante, diffamatoire ou portante atteinte à l'image ou à la réputation d'une marque ou d'une quelconque personne physique ou morale, de quelque que manière que ce soit,

ne présente pas de caractère pornographique ou pédophile,

ne propose pas la vente, le don ou l'échange de biens volés ou issus d'un détournement, d'une escroquerie, d'un abus de confiance ou de toute autre infraction pénale, s'engage à ne pas mettre de matériel à caractère publicitaire et d'utiliser le Forum et ses fonctionnalités à cet effet (messagerie privée, liste des membres, etc..),

s'engage à ne pas pratiquer une quelconque forme de commerce sur le site, le forum, la liste de diffusion.

s'engage à ne pas poster sur le site des adresses ou des liens hypertextes renvoyant vers des sites extérieurs qui soient contraires aux lois et règlements en vigueur, qui portent atteinte aux droits des tiers ou qui soient contraires aux présentes Conditions,

ne porte pas atteinte aux droits de propriété intellectuelle, que ce soit par l'utilisation, la reproduction, la représentation ou la communication au public d'une oeuvre de l'esprit appartenant à un tiers et protégée par la loi (et notamment, mais non exclusivement logiciels, bases de données, oeuvres de l'esprit, marques, dénominations sociales, brevet d'invention, dessins et modèles),,

n'incite pas à la haine, à la violence, au suicide, au racisme, à l'antisémitisme, à la xénophobie, à l'homophobie ne fasse pas l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité, n'incite pas à la discrimination d'une personne ou d'un groupe de personne en raison de son appartenance à une ethnie, à une religion, ou du fait de son orientation sexuelle.

n'incite pas à commettre un crime, un délit ou un acte de terrorisme, ne permette pas à des tiers de se procurer des logiciels piratés ou des numéros de série de logiciels ou tout logiciel pouvant nuire ou porter atteinte, de quelque manière que ce soit, aux droits ou aux biens des tiers, ne fasse pas l'apologie de comportements asociaux, de substances illégales,

Tout article ou tout message ne respectant pas les points précités sera refusé ou effacé sans préavis et l'auteur dudit message sera sanctionné en fonction de la gravité de son contenu (texte, images, liens hypertextes, etc..). La répétition de tels comportements entraînera une exclusion définitive de l'intéressé. Sujets, Messages, Forums, liste de diffusion :

Modération

Les administrateurs et modérateurs sont chargés de veiller à l'application de cette charte "en leur âme et conscience ". Ils ne sont aucunement tenus de prévenir, expliquer ou justifier leurs décisions. Si un modérateur estime qu'un sujet dévie trop ou dépasse certaines limites, il a le droit d'y mettre un terme s'il estime que cela devient nécessaire.

Le cas échéant, les sanctions se veulent progressives et proportionnelles à la gravité de l'irrégularité. En cas de doute ou d'erreur manifeste, vous pouvez contacter un administrateur ou un modérateur par message privé pour obtenir des précisions.

La modération est l'affaire de tous, n'hésitez pas à rappeler de manière courtoise les règles aux membres indélicats pour le bien de la communauté et à nous signaler tout message pouvant poser problème. Respect des droits d’auteur La communauté des cyclos de GOURIN est soumise au Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction de tout ou partie du contenu d’un autre site web, d’un autre forum ou d’un contenu numérique protégé est assimilée à du plagiat et est interdite.

Une œuvre (livre, chanson, article de presse,..) ne peut pas être reproduite sur Internet sans l’autorisation de l’auteur ou de ses ayants-droits (éditeur, producteur …). Toutefois, les analyses, les résumés et courtes citations sont possibles, sous réserve que soit clairement indiqués le nom de l’auteur, la source, voir le lien vers le texte intégral. Selon l’article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre des droits les plus étendus, qu’ils soient moraux ou patrimoniaux. Les auteurs de messages doivent également veiller à ne pas reproduire sur d’autres supports des messages des forums sans l’autorisation de leurs auteurs et sont tenus de citer le forum d’origine, en ajoutant un lien vers le message concerné.

Suppression de messages, des articles Le modérateur du site des cyclos de Gourin se réserve le droit de supprimer tous les messages pouvant paraître hors sujet, injurieux, violents, diffamatoires, racistes, révisionnistes, pornographiques, à caractère commercial, etc. Vous pouvez également demander au modérateur la suppression de vos propres messages. Il suffit d’indiquer l’URL du message concerné et votre adresse e-mail. De plus, les messages doivent impérativement être rédigés en français. Tout message en langue étrangère devra être traduit en français. Savoir-vivre Merci d’être tolérants, courtois et respectueux les uns envers les autres afin que les forums restent un lieu d’échange, d'entraide et de discussion convivial. Les polémiques qui dégénéreraient en propos injurieux ou diffamatoires entraîneront la suppression des messages, voire de toute la discussion.

Les règles fondamentales de bienséance et de savoir-vivre et de respect d'autrui sont à appliquer sans réserve sur les forums. Hors-sujet Messages personnels Le forum, la liste de diffusion est un espace communautaire.

Chaque message peut donc être lu par l’ensemble des colistiers. Merci donc pour des messages d’ordre privé ne présentant pas d’intérêt pour les autres colistiers, d’utiliser l’option « Réponse privée » à l’administrateur qui enverra votre message directement sur l’e-mail de l’auteur du message. Le modérateur se réserve le droit de supprimer tout message ne respectant pas cette règle. Respect de la vie privée La citation d’informations personnelles telles que numéro de téléphone ou adresse email est formellement interdite. Les copies de messages privés ou de correspondance électronique sont interdites (violation du secret de la correspondance). Toute collecte d’informations nominatives figurant dans les espaces publics de l’Internet (forum de discussion, site web, annuaire, etc.) à l’insu des internautes est interdite par la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978. De plus selon l’article 9 du Code Civil et de l’article 8 de la Convention Européenne des Droits de l’Homme, toute citation nominative ou d’informations concernant des tierces personnes sans leur accord explicite est constitutive d’une atteinte à la vie privée d’autrui, ce qui entraînera la suppression du message. Informatique et Libertés

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 Janvier 1978). Copyright, Propriété intellectuelle : Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom et le logo du club des cyclos de Gourin, ainsi que ceux de ses membres, à quelque titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires, sans l'accord préalable écrit de l'administrateur du site des cyclos de Gourin ou de son Président. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur Les images, vidéos, logos ou tout autre document relatifs au club des cyclo de Gourin © se trouvant sur ce site web sont propriété des cyclos de Gourin et ne sont reproduits qu'avec l'aimable autorisation des auteurs. Tous les autres produits, marques déposées et copyrights se trouvant sur ce site web appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Responsabilité Dans tous les cas, les propos tenus dans la communauté sont publiés sous la responsabilité de leurs auteurs, qui doivent veiller à respecter le droit des personnes et en règle générale la loi en vigueur sur le territoire français. Nous rappelons que la loi condamne des délits tels que : l’apologie des crimes de guerre, la pédophilie, l’incitation au meurtre ou au suicide, l’incitation à la discrimination ou à la haine raciale. La responsabilité du site internet des cyclos de Gourin ne saurait être engagée quant au contenu des textes publiés sur le site et à leur véracité. Nous vous invitons à vérifier les informations auprès de sources officielles. Messages redondants Avant de poster un message, vérifiez que la réponse ne se trouve pas déjà sur le site. Si c’est le cas, répondez au message existant plutôt que de créer un nouveau sujet. Tout sujet ayant déjà été traité sur le site sera susceptible d’être supprimé.

Référencement des messages

Les messages postés dans la communauté sont susceptibles d’êtres référencés sur des moteurs de recherche extérieurs au site des cyclos de Gourin. Informations collectées et protection des adresses L’administration du site internet des cyclos de Gourin s’engage à ne pas utiliser à des fins commerciales les informations collectées.Nous conserverons cependant les adresses e-mail et les adresses IP des utilisateurs pour procéder à l’archivage privé de ces forums. Ces informations pourront éventuellement être communiquées aux autorités judiciaires qui en feraient la demande. Le site internet des cyclos de Gourin se réserve le droit de suppression ou de suspension de tout utilisateur à son entière discrétion sans préavis et sans contestation possible. De manière générale, merci de respecter la charte du site internet des cyclos de Gourin et faites preuve de bienséance et de courtoisie.

Cordialement, l'administrateur.